Recherche - CADA

Gestion domaniale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu

Avis 20170137
ENEDIS (ex-ERDF)

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude exploratoire réalisée à la...

06/04/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20181805
Mairie de Corny-sur-Moselle

Copie de documents concernant une parcelle prévue à être cédée gratuitement à la commune, à la...

06/09/2018 Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale