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Enseignement Sans objet/Détruit

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Résultats 61 à 35 sur 35 trouvés.

Administrations

2 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 1 # Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 1 Caisse des dépôts et consignations (CDC) 1 Centre hospitalier régional d'Orléans 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69) 1 Conseil départemental du Val-d'Oise 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique (DSDEN 44) 1 Ecole des Gobelins 1 Ecole élémentaire publique des Tournelles 1 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)

Séances

2 21/07/2016 2 31/12/2017 1 06/02/2003 1 05/04/2007 1 25/04/2013 1 14/05/2013 1 03/07/2014 1 05/02/2015 1 09/07/2015 1 24/09/2015

Mots-clés

12 Examen et concours 7 Archives 5 Scolarité et examens 3 Etat civil 3 Professions médicales 2 Anciens combattants 2 Dossier personnel 2 Etablissement supérieur 1 Administrative 1 Fédérations sportives

Thèmes

1 Justice 11 Loisirs 5 Enseignement Supérieur 4 Archives 24 Loisirs 10 Enseignement Supérieur 6 Archives 6 Enseignement Scolaire 35 Culture

Conclusions

7 Favorable 6 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Perdu 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Incompétence/CNIL 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

27 Affaire courante 4 Délégué 2 Affaire de principe

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