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Eau Sans objet/Communiqué

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Résultats 161 à 144 sur 144 trouvés.

Administrations

2 Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume 2 Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique) 2 Communauté d'agglomération du Grand Avignon 2 Communauté de communes du pays d'Iroise 2 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 2 Mairie de l'Escarène 2 Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH) 2 Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 1 Agence de l'eau Adour-Garonne

Séances

15 31/12/2017 5 30/06/2020 4 05/11/2015 4 03/11/2016 4 31/03/2019 3 05/02/2015 3 05/03/2015 3 24/09/2015 3 15/09/2018 3 31/08/2019

Mots-clés

9 Permis de construire 8 Budgets et comptes 8 Installations classées 7 Délégation de service public 7 Pollution 6 Marché public 5 Contrats administratifs 4 Hydrologie 4 Infrastructures routières

Thèmes

6 Economie 6 Industrie 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Vie Publique 7 Vie Locale 31 Développement Durable Et Transports 28 Assainissement 80 Développement Durable Et Transports 75 Assainissement 111 Environnement

Conclusions

27 Favorable 25 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Environnement 4 Irrecevable/Imprécise 4 Irrecevable/Refus non établi 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

100 Affaire courante 25 Délégué 1 Affaire de principe

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