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Loisirs Sans objet/Communiqué

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Résultats 121 à 117 sur 117 trouvés.

Administrations

7 Ministère de la culture et de la communication 3 Mairie de Toulouse 3 Université catholique de l'Ouest (UCO) 2 Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 2 Mairie des Mureaux 2 Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche 2 Université du Sud Toulon-Var 1 Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs (ANGDM) 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Séances

5 18/09/2014 4 14/05/2013 4 21/11/2013 4 30/01/2014 4 29/04/2014 4 04/06/2015 4 17/03/2016 3 21/02/2013 3 14/03/2013 3 24/10/2013

Mots-clés

24 Examen et concours 16 Scolarité et examens 15 Institution scolaire 13 Patrimoine 6 Archives par dérogation 5 État civil 4 Communication 4 Etat civil 4 Professions médicales 4 Établissement supérieur

Thèmes

117 Culture 117 Enseignement 117 Loisirs 34 Enseignement Scolaire 30 Enseignement Supérieur 20 Culture 16 Archives 5 Sport 2 Enseignement Professionnel 2 Jeux

Conclusions

17 Sans objet/Inexistant 14 Favorable 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Défavorable/Inachevé 4 Favorable/Sauf appréciation 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf comportement 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

110 Affaire courante 5 Affaire de principe 1 Délégué

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