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Zones d’activités Sans objet/Communiqué

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Résultats 121 à 96 sur 96 trouvés.

Administrations

3 Préfecture du Val-de-Marne 2 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 2 Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile 2 Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération » 2 Eurométropole de Strasbourg 2 Mairie de Montpellier 2 Mairie de Nantes 2 Préfecture de Vaucluse 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 1 Bordeaux Métropole

Séances

6 31/12/2017 3 21/05/2015 3 10/09/2015 3 31/12/2019 2 14/05/2013 2 12/09/2013 2 16/10/2014 2 13/11/2014 2 19/03/2015 2 18/06/2015

Mots-clés

12 Permis de construire 8 Enquête publique 6 Gestion domaniale 5 POS-PLU 4 Contrats administratifs 3 Equipements collectifs 3 Marché public 2 Budgets et comptes 2 Eau

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 5 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 7 Environnement 39 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 37 Aménagement Du Territoire 4 Urbanisme 45 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 40 Aménagement Du Territoire

Conclusions

19 Favorable 16 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Défavorable/Préparatoire 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

81 Affaire courante 8 Délégué 1 Affaire de principe

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