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Risques naturels Sans objet/Communiqué

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Résultats 121 à 108 sur 108 trouvés.

Administrations

14 Météo France 6 Ministère de l'intérieur 3 Préfecture du Gard 3 Préfecture du Pas-de-Calais 2 Mairie de Crolles 2 Mairie du Teil 2 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 2 Montpellier Méditerranée Métropole (3M) 2 Préfecture de Vaucluse 2 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques

Séances

11 21/02/2013 9 31/12/2017 7 15/09/2018 5 07/02/2013 3 30/09/2020 3 29/10/2020 3 16/12/2021 2 12/09/2013 2 16/01/2014 2 18/09/2014

Mots-clés

10 Hydrologie 4 Installations classées 4 Permis de construire 3 Activités agricoles 3 Eau 3 Infrastructures routières 3 Prévention 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Enquête publique

Thèmes

5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Aménagement Du Territoire 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Urbanisme 41 Développement Durable Et Transports 37 Risques Naturels Et Technologiques 55 Développement Durable Et Transports 52 Risques Naturels Et Technologiques 3 Espace Naturel 96 Environnement

Conclusions

22 Sans objet/Inexistant 19 Favorable 13 Irrecevable/Refus non établi 6 Favorable/Environnement 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Irrecevable/Diffusion publique 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

81 Affaire courante 11 Délégué

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