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Développement Durable Et Transports / Assainissement Sans objet/Communiqué

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Résultats 101 à 93 sur 93 trouvés.

Administrations

3 Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume 2 Communauté de communes Cœur de Chartreuse 2 Communauté de communes du pays d'Iroise 2 Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV) 2 Tours Métropole Val de Loire 1 Agence de l'eau Adour-Garonne 1 Association Syndicale Autorisée des propriétaires du Domaine du Rastel d'Agay (ASA) 1 Association syndicale autorisée du canal de Saint-Estève 1 Brest métropole 1 Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor

Séances

14 31/12/2017 4 05/11/2015 4 31/08/2019 3 03/11/2016 3 15/09/2018 3 31/03/2019 3 30/06/2020 2 24/09/2015 2 19/01/2017 2 08/06/2017

Mots-clés

75 Eau 13 Déchets 8 Installations classées 5 Pollution 3 Budgets et comptes 3 Délégation de service public 3 Marché public 2 Contrats administratifs 2 Permis de construire 2 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

93 Développement Durable Et Transports 93 Environnement

Conclusions

15 Favorable 13 Sans objet/Inexistant 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Environnement 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Préparatoire 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

56 Affaire courante 19 Délégué 1 Affaire de principe

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