Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Institution scolaire Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
3
4
›
»

Résultats 101 à 71 sur 71 trouvés.

Administrations

7 Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports 7 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94) 2 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 2 Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974) 1 Cité scolaire Marie Curie 1 Collège Edgar Varèse 1 Collège Jean Macé de Charleville-Mézières 1 Collège de l'Esplanade avec sections internationales de Strasbourg 1 Conseil départemental de la Gironde 1 Conseil départemental du Val-de-Marne (CD 94)

Séances

11 02/04/2020 4 06/05/2021 4 27/05/2021 2 14/03/2013 2 18/09/2014 2 06/07/2017 2 12/03/2020 2 30/06/2020 2 30/09/2020 2 17/06/2021

Mots-clés

14 Inspection 6 Carrière 6 Dossier personnel 4 Scolarité et examens 4 Subvention 3 Budgets et comptes 2 Accident 2 Discipline 2 Santé

Thèmes

4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 7 Travail Et Emploi 7 Emploi Public 15 Loisirs 15 Enseignement Scolaire 38 Loisirs 38 Enseignement Scolaire 53 Culture 53 Enseignement

Conclusions

7 Favorable 7 Favorable/Sauf article L311-6 7 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Perdu 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

61 Affaire courante 8 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support