Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Développement Durable Et Transports / Transports Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
2
3
›
»

Résultats 81 à 49 sur 49 trouvés.

Administrations

6 SNCF 5 SNCF Réseau 3 Voies navigables de France (VNF) 2 Conseil régional de Normandie 2 Mairie de Paris 2 Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF) 1 Aéroports de Paris 1 Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06) 1 Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56) 1 Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Séances

4 19/01/2017 3 31/12/2017 2 08/09/2016 2 15/09/2018 2 31/10/2018 2 31/03/2019 2 31/08/2019 2 31/12/2019 2 21/01/2021 1 10/09/2015

Mots-clés

24 Transports publics 13 Transport maritime et fluvial 5 Pollution 5 Transport aérien 3 Budgets et comptes 3 Handicap - invalidité 2 Gestion domaniale 2 Infrastructures routières 1 Accident 1 Contrats administratifs

Thèmes

49 Développement Durable Et Transports 49 Environnement

Conclusions

9 Sans objet/Inexistant 7 Irrecevable/Diffusion publique 6 Favorable 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Irrecevable/Imprécise 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Procédure 1 Favorable/Environnement

Modes de consultation

33 Affaire courante 11 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support