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Agriculture / Agriculture Sans objet/Communiqué

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Résultats 81 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

4 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 2 Préfecture de l'Allier 2 Préfecture de la Côte-d'Or 2 Préfecture du Gard 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Normandie (SAFER 14) 1 Association Foncière de Remembrement d’Ambérieux en Dombes 1 Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec 1 Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec 1 Association foncière de remembrement de Morangis (AFR 51) 1 Association foncière de remembrement de Wahlenheim

Séances

5 31/12/2017 5 20/02/2020 4 31/08/2019 3 31/12/2019 3 17/02/2022 2 08/06/2017 2 05/10/2017 2 04/06/2020 2 24/09/2020 2 30/04/2021

Mots-clés

24 Surfaces agricoles 16 Activités agricoles 11 Contrôle 5 Réglementation 3 Expropriation - préemption 2 Gestion domaniale 2 POS-PLU 1 Budgets et comptes 1 Délégation de service public 1 Enquête publique

Thèmes

58 Agriculture 58 Economie 58 Industrie

Conclusions

8 Sans objet/Inexistant 7 Défavorable/Secret des affaires 4 Favorable 4 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

40 Affaire courante 11 Délégué 1 Affaire de principe

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