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Armée Sans objet/Communiqué

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Résultats 81 à 62 sur 62 trouvés.

Administrations

21 Ministère de la défense 20 Ministère des Armées 15 Ministère des armées 2 Ministère de l'Intérieur 1 Clinique mutualiste du Médoc 1 Mairie de Viry 1 Ministère des armées et des anciens combattants 1 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives)

Séances

5 31/12/2017 4 31/12/2020 2 20/06/2013 2 27/02/2014 2 29/04/2014 2 17/09/2015 2 31/12/2019 2 31/03/2020 2 25/06/2020 2 30/06/2020

Mots-clés

18 Dossier personnel 16 Dossier médical personnel 11 Carrière 7 Santé 5 Discipline 4 Conditions de travail 3 Archives 3 Inspection 3 Notation

Thèmes

3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Culture 3 Enseignement 5 Ordre Public Et Sécurité 5 Défense Et Diplomatie 8 Justice 19 Travail Et Emploi 19 Emploi Public 29 Travail Et Emploi 29 Emploi Public

Conclusions

7 Favorable 7 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Comportement 3 Irrecevable/Imprécise 2 Incompétence/CNIL 2 Incompétence/Loi spéciale 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Perdu 1 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

42 Affaire courante 14 Délégué 1 Affaire de principe

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