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Inspection Sans objet/Communiqué

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Résultats 61 à 56 sur 56 trouvés.

Administrations

6 Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports 2 Inspection générale des finances (IGF) 2 Ministère des armées 1 Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) 1 Agence régionale de santé Ile-de-France (ARS 75 - Siège) 1 Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale) 1 Banque de France 1 Centre hospitalier d'Arras 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes d'Armor (DSDEN 22)

Séances

10 02/09/2021 6 02/04/2020 4 06/05/2021 3 27/05/2021 2 30/07/2015 1 21/02/2013 1 25/07/2013 1 12/09/2013 1 27/02/2014 1 13/05/2014

Mots-clés

16 Sécurité sanitaire 14 Institution scolaire 9 Subvention 6 Conditions de travail 6 Installations classées 5 Contrôle 3 Armée 3 Carrière 3 Discipline

Thèmes

7 Environnement 8 Travail Et Emploi 6 Emploi Public 14 Affaires Sanitaires Et Sociales 8 Solidarités Et Prestations Sociales 6 Santé Publique Et Questions Sanitaires 14 Culture 14 Enseignement 14 Loisirs 13 Enseignement Scolaire

Conclusions

15 Sans objet/Inexistant 8 Favorable 7 Favorable/Sauf article L311-6 7 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Sauf préparatoire 3 Défavorable/Préparatoire 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Environnement

Modes de consultation

52 Affaire courante 4 Délégué

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