Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Déchets Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 50 sur 50 trouvés.

Administrations

3 Préfecture du Var 1 Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor 1 Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane 1 Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume 1 Communauté d'agglomération du Pays de Gex 1 Communauté d'agglomération du pays Viennois 1 Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN) 1 Communauté de communes Causses-Aigoual-Cévennes 1 Communauté de communes Cœur de Chartreuse 1 Communauté de communes Thelloise

Séances

5 31/12/2017 2 08/01/2015 2 25/06/2020 2 31/12/2020 2 28/02/2021 2 12/01/2023 1 11/04/2013 1 14/05/2013 1 07/11/2013 1 04/09/2014

Mots-clés

15 Installations classées 7 Marché public 6 Pollution 5 Délégation de service public 3 Budgets et comptes 3 Risques chimiques et radiologiques 2 Action du gouvernement 2 Emprunt 1 Amiante

Thèmes

5 Agriculture 5 Marchés Et Contrats Publics 6 Développement Durable Et Transports 5 Assainissement 8 Economie 8 Industrie 28 Développement Durable Et Transports 13 Assainissement 13 Risques Naturels Et Technologiques 34 Environnement

Conclusions

12 Sans objet/Inexistant 7 Favorable 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Incompétence/Renseignement 2 Favorable/Sauf article L311-5 1 Défavorable/Avis ce

Modes de consultation

36 Affaire courante 8 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support