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Développement Durable Et Transports/Transports Sans objet/Communiqué

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Résultats 41 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

4 Syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF) 2 SNCF 2 Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération toulousaine (SMTC Tisséo) 1 Aéroports de Paris 1 Communauté d'agglomération Chambéry métropole 1 Communauté d'agglomération Lannion-Trégor 1 Communauté d'agglomération Tour(s)plus 1 Communauté d'agglomération Tours plus 1 Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM) 1 Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Séances

2 26/07/2012 1 29/05/1997 1 19/04/2007 1 06/12/2012 1 24/01/2013 1 07/02/2013 1 06/06/2013 1 12/09/2013 1 26/09/2013 1 22/05/2014

Mots-clés

18 Transports publics 2 Grève 2 Transport aérien 2 Transport maritime et fluvial 1 Accident 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Infrastructures routières 1 Pollution 1 Risques naturels

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Fiscalité Locale 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Sécurité Civile 1 Juridiction 25 Développement Durable Et Transports 25 Environnement

Conclusions

4 Sans objet/Inexistant 2 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Diplomatie 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Incompétence/Judiciaire 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

22 Affaire courante 3 Affaire de principe

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