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Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Sans objet/Communiqué

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Résultats 41 à 38 sur 38 trouvés.

Administrations

1 Communauté d'agglomération du Grand Cahors 1 Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres 1 Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude 1 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50) 1 Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO) 1 Institution Adour (40) 1 Mairie de Biarritz

Séances

3 22/11/2012 3 02/10/2014 2 12/09/2013 2 16/01/2014 2 30/01/2014 2 13/11/2014 2 17/03/2016 1 20/12/2007 1 26/07/2011 1 20/06/2013

Mots-clés

8 Chasse et pêche 6 Hydrologie 1 Chasse - pêche 1 Forêts et parcs naturels 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 POS-PLU 1 Pollution 1 Risques naturels 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 38 Développement Durable Et Transports 1 Assainissement 38 Environnement

Conclusions

9 Sans objet/Inexistant 8 Favorable 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Détruit

Modes de consultation

37 Affaire courante 1 Affaire de principe

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