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Prévention Sans objet/Communiqué

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Résultats 41 à 31 sur 31 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Marseille 3 Préfecture de police de Paris 2 Mairie de Villieu-Loyes-Mollon 2 Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées 1 Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62) 1 Centre hospitalier de Troyes 1 Mairie d'Arradon 1 Mairie de Brionne 1 Mairie de Cannes 1 Mairie de Laudun-l'Ardoise

Séances

3 31/12/2017 2 31/03/2020 2 30/06/2020 2 24/09/2020 2 30/09/2020 1 25/04/2013 1 14/05/2013 1 03/07/2014 1 04/09/2014 1 18/09/2014

Mots-clés

3 Risques naturels 2 Accident 2 Infrastructures routières 2 Intervention 2 Santé 1 Carrière 1 Effectif 1 Gestion des établissements de santé 1 Handicap - invalidité

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Développement Durable Et Transports 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 7 Ordre Public Et Sécurité 6 Sécurité Civile 18 Ordre Public Et Sécurité 18 Sécurité Civile 25 Justice

Conclusions

6 Sans objet/Inexistant 3 Favorable 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

20 Affaire courante 8 Délégué

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