Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mise en ligne Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 35 sur 35 trouvés.

Administrations

3 Communauté de communes du Grand Chambord 1 Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (CECMC) 1 Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique 1 Conseil départemental du Var 1 Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine 1 Groupement d'interêt public Le Pays de Rennes (GIP) 1 Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) 1 Mairie de Meyrargues 1 Mairie de Paris 1 Mairie de Pluvigner

Séances

19 19/11/2020 4 15/04/2021 3 31/12/2017 1 31/08/2019 1 05/09/2019 1 17/10/2019 1 07/11/2019 1 31/03/2020 1 30/09/2020 1 30/04/2021

Mots-clés

18 Diffusion publique 18 Etablissement supérieur 18 Evaluation 3 Réutilisation 2 Délégation de service public 2 POS-PLU 1 Contrôle 1 Eau 1 Enquête publique

Thèmes

3 Agriculture 4 Vie Publique 4 Vie Locale 5 Développement Durable Et Transports 4 Espace Naturel 5 Environnement 18 Culture 18 Enseignement 18 Loisirs 18 Enseignement Supérieur

Conclusions

15 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf diffusion publique 3 Défavorable/Déliberation 3 Favorable 3 Favorable/Article L311-9 3 Favorable/Sauf établissement de document 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

27 Affaire courante 4 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support