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Forêts et parcs naturels Sans objet/Communiqué

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Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

3 Office national des forêts (ONF) 1 Bordeaux Métropole 1 Communauté de communes du Plateau d'Hauteville 1 Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne 1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor 1 Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement des Pays de la Loire (DREAL 44) 1 Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23) 1 Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Séances

3 31/12/2020 2 31/08/2019 2 10/12/2020 2 16/12/2021 2 16/02/2023 1 05/06/2014 1 08/01/2015 1 02/04/2015 1 23/02/2017 1 15/09/2018

Mots-clés

3 Hydrologie 2 Permis de construire 1 Chasse et pêche 1 Eau 1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 Pollution 1 Risques naturels

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 2 Vie Publique 2 Vie Locale 3 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 19 Développement Durable Et Transports 18 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 22 Environnement

Conclusions

6 Sans objet/Inexistant 5 Favorable 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Irrecevable/Imprécise 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

16 Affaire courante 8 Délégué 1 Affaire de principe

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