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Culture Sans objet/Communiqué

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Résultats 481 à 473 sur 473 trouvés.

Administrations

13 Ministère de la culture 12 Mairie de Paris 10 Ministère des armées 7 Direction générale des patrimoines 7 Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports 7 Ministère de la culture et de la communication 7 Ministère des Armées 5 Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège) 5 Mairie de Toulouse 5 Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)

Séances

30 19/10/2017 23 15/09/2018 20 19/11/2020 18 31/12/2017 12 02/04/2020 10 31/08/2019 9 16/12/2021 8 31/03/2020 7 30/09/2020 7 10/12/2020

Mots-clés

68 Examen et concours 68 Scolarité et examens 53 Institution scolaire 46 Etablissement supérieur 45 Etat civil 32 Centre de loisirs 26 Patrimoine 25 Archives 25 Archives par dérogation 18 Diffusion publique

Thèmes

117 Loisirs 34 Enseignement Scolaire 30 Enseignement Supérieur 357 Loisirs 110 Enseignement Supérieur 91 Enseignement Scolaire 78 Archives 34 Jeux 473 Enseignement

Conclusions

75 Sans objet/Inexistant 45 Favorable 19 Favorable/Sauf vie privée 13 Favorable/Sauf article L311-6 12 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 10 Défavorable/Vie privée 9 Favorable/Sauf appréciation 9 Irrecevable/Diffusion publique 8 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

372 Affaire courante 55 Délégué 5 Affaire de principe

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