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Agriculture Sans objet/Communiqué

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Résultats 441 à 415 sur 415 trouvés.

Administrations

9 Mairie de Paris 7 Ministère de la défense 3 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 3 Conseil général du Rhône 2 Centre hospitalier régional universitaire de Lille 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN) 2 Conseil départemental de la Haute-Corse 2 Conseil général de l'Isère 2 Conseil général du Haut-Rhin

Séances

16 22/11/2012 15 10/10/2013 12 12/09/2013 12 02/10/2014 11 13/02/2014 11 02/04/2015 10 28/03/2013 10 04/09/2014 9 29/04/2014 9 22/05/2014

Mots-clés

267 Marché public 57 Contrats administratifs 45 Délégation de service public 12 Activités agricoles 11 Surfaces agricoles 7 Industrie 5 Accord-cadre 5 Commerce de détail 5 Déchets 5 Partenariat public-privé

Thèmes

5 Développement Durable Et Transports 5 Environnement 415 Agriculture 352 Marchés Et Contrats Publics 25 Agriculture 16 Secteurs Économiques 8 Commerce 7 Régulation Économique 415 Economie 415 Industrie

Conclusions

91 Sans objet/Inexistant 85 Favorable/Sauf commercial industriel 60 Favorable 36 Défavorable/Commercial industriel 9 Irrecevable/Refus non établi 7 Défavorable 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 4 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

402 Affaire courante 12 Affaire de principe 1 Délégué

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