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POS-PLU Sans objet/Communiqué

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Résultats 381 à 368 sur 368 trouvés.

Administrations

3 Mairie d'Huez 3 Mairie de Lansargues 3 Mairie de Paris 3 Mairie de Val-d'Isère 2 Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF) 2 Mairie de Baixas 2 Mairie de Bompas 2 Mairie de Bédoin 2 Mairie de Latresne 2 Mairie de Maureillas-las-Illas

Séances

35 31/12/2017 23 15/09/2018 17 30/06/2020 14 31/12/2019 12 31/08/2019 9 31/03/2020 7 31/03/2019 7 31/12/2020 7 28/02/2021 6 04/07/2013

Mots-clés

57 Permis de construire 28 Enquête publique 20 Gestion domaniale 5 Zones d’activités 4 Eau 4 Equipements collectifs 4 Infrastructures routières 3 Activités agricoles 3 Expropriation - préemption

Thèmes

3 Agriculture 4 140 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 117 Urbanisme 8 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 7 Aménagement Du Territoire 210 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 176 Urbanisme 27 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 7 Aménagement Du Territoire

Conclusions

64 Favorable 46 Sans objet/Inexistant 25 Irrecevable/Diffusion publique 6 Défavorable/Préparatoire 6 Favorable/Sauf préparatoire 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

221 Affaire courante 87 Délégué 2 Affaire de principe

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