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Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Sans objet/Communiqué

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Résultats 201 à 170 sur 170 trouvés.

Administrations

5 Office national des forêts (ONF) 3 Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74) 3 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 3 Préfecture de la Loire-Atlantique 3 Préfecture de la Seine-Maritime 3 Préfecture du Var 2 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 2 Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09) 2 Direction départementale des territoires de l'Essonne (DDT 91)

Séances

24 28/06/2018 14 27/05/2021 6 31/12/2017 6 16/07/2020 6 30/04/2021 5 15/09/2018 5 18/07/2019 5 31/12/2020 5 11/02/2021 5 15/04/2021

Mots-clés

68 Chasse et pêche 26 Hydrologie 18 Forêts et parcs naturels 6 Activités agricoles 5 Pollution 4 Mise en ligne 4 Réglementation 3 Installations classées 3 Légalité 3 Risques naturels

Thèmes

170 Développement Durable Et Transports 170 Environnement

Conclusions

38 Sans objet/Inexistant 22 Favorable 14 Favorable/Environnement 11 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Favorable/Sauf inexistant 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf établissement de document

Modes de consultation

130 Affaire courante 29 Délégué

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