Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Délégation de service public Sans objet/Communiqué

Aucun résultat

«
‹
7
8
›
»

Résultats 181 à 147 sur 147 trouvés.

Administrations

8 Mairie de Paris 4 Mairie de Marseille 3 Mairie de Perpignan 2 Bordeaux Métropole 2 Communauté d'agglomération Caen la Mer 2 Communauté d'agglomération Seine-Eure 2 Communauté de communes Thelloise 2 ENEDIS (ex-ERDF) 2 Mairie de Lège-Cap-Ferret 2 Métropole Nice Côte d'Azur

Séances

10 31/12/2017 7 15/09/2018 7 31/03/2020 6 31/08/2019 4 30/09/2020 4 31/12/2020 3 22/11/2012 3 25/07/2013 3 10/10/2013 3 22/09/2016

Mots-clés

7 Eau 5 Budgets et comptes 5 Déchets 5 Marché public 4 Contrats administratifs 2 Installations classées 2 Mise en ligne 2 Pollution 2 Transports publics

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 4 Vie Publique 4 Vie Locale 7 Environnement 45 Agriculture 44 Marchés Et Contrats Publics 86 Agriculture 85 Marchés Et Contrats Publics 131 Economie 131 Industrie

Conclusions

28 Favorable/Sauf commercial industriel 18 Sans objet/Inexistant 17 Favorable 9 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Défavorable/Commercial industriel 7 Irrecevable/Imprécise 6 Défavorable/Préparatoire 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

98 Affaire courante 30 Délégué 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support