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Séance
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Marché public Economie Industrie Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant

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Résultats 121 à 113 sur 113 trouvés.

Administrations

3 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Conseil régional de la Réunion 2 Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH) 1 Mairie de Breteuil 1 Agence Expertise France 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Association Foncière de Remembrement d’Ambérieux en Dombes 1 Caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF) 1 Centre hospitalier de Boën 1 Centre hospitalier de Gérardmer

Séances

5 13/02/2014 5 31/12/2019 5 31/03/2020 4 29/04/2014 4 31/08/2019 3 26/09/2013 3 27/02/2014 3 22/05/2014 3 11/12/2014 3 03/03/2016

Mots-clés

20 Contrats administratifs 2 Infrastructures routières 1 Accord-cadre 1 Déchets 1 Eau 1 Gestion domaniale 1 Patrimoine 1 Permis de construire 1 Surfaces agricoles

Thèmes

50 Agriculture 49 Marchés Et Contrats Publics 1 Agriculture 63 Agriculture 63 Marchés Et Contrats Publics 113 Industrie

Conclusions

113 Sans objet/Inexistant 26 Favorable/Sauf commercial industriel 19 Défavorable/Commercial industriel 14 Favorable 4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Défavorable/Secret des affaires 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

83 Affaire courante 25 Délégué

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