Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
24/10/2013
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...
24/10/2013
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf appréciation
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Supérieur
Examen et concours