Recherche - CADA

Patrimoine Irrecevable/Refus non établi

Avis 20151821
Mairie de Vic-Fezensac

Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...

07/05/2015 Irrecevable/Refus non établi Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Patrimoine
Avis 20134854
Centre des monuments nationaux

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au domaine national de Saint-Cloud,...

19/12/2013 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine Carrière
Avis 20202679
Mairie de Montmorillon

Communication des études réalisées sur l'état des fondations et de la stabilité du mur nord de ...

08/10/2020 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf préparatoire Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine