CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Irrecevable/Refus non établi

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 61 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom 1 Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84) 1 Grand Paris Sud Est Avenir - GPSEA 1 Mairie d'Alex 1 Mairie d'Arâches-la-Frasse 1 Mairie d'Ozoir-la-Ferrière 1 Mairie de Choisy-au-Bac 1 Mairie de Faucigny 1 Mairie de Fontenay-le-Vicomte 1 Mairie de Gondecourt

Séances

3 31/12/2017 2 31/08/2019 2 31/12/2020 1 30/07/2015 1 10/09/2015 1 22/10/2015 1 23/02/2017 1 06/07/2017 1 08/03/2018 1 27/09/2018

Mots-clés

11 POS-PLU 9 Gestion domaniale 3 Enquête publique 3 Permis de construire 2 Expropriation - préemption 1 Agrément 1 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Contrôle 1 Marché public

Conclusions

5 Favorable 3 Sans objet/Inexistant 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Incompétence/Judiciaire 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

14 Affaire courante 7 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page