Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Irrecevable/Refus non établi

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 37 sur 37 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Paris 1 Centre hospitalier de Brignoles 1 Centre hospitalier intercommunal de la Lauter 1 Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand 1 Collectivité territoriale de Saint-Barthélemy (97) 1 Communauté d'agglomération Seine-Eure 1 Communauté de commune de Loué Brûlon Noyen (CCLBN) 1 Communauté de communes de Vallet 1 Communauté de communes de la Vallée du Garon 1 Communauté de communes du Lussacois

Séances

2 24/01/2013 2 14/03/2013 2 06/06/2013 2 12/09/2013 2 05/12/2013 2 03/07/2014 2 18/09/2014 2 09/07/2015 1 19/03/2009 1 25/10/2012

Mots-clés

29 Marché public 7 Contrats administratifs 2 Délégation de service public 1 Eau 1 Infrastructures routières 1 Santé 1 Transport aérien 1 Transports publics 1 Équipements collectifs

Thèmes

37 Agriculture 37 Economie 37 Industrie

Conclusions

11 Favorable 9 Favorable/Sauf commercial industriel 8 Sans objet/Communiqué 5 Défavorable/Commercial industriel 4 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Vie privée 2 Incompétence/Renseignement 1 Incompétence/Juridictionnel 1 Irrecevable/Documentation

Modes de consultation

35 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support