Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Santé Irrecevable/Refus non établi

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 33 sur 33 trouvés.

Administrations

1 Agence régionale de santé d'Alsace (ARS 67 - Pôle) 1 Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale) 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de Paris (CPAM 75) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Indre-et-Loire (CGFPT 37) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Côtes d'Armor (CGFPT 22) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56) 1 Centre hospitalier de Douai 1 Centre hospitalier universitaire de Dijon 1 Centre médico-psychologique Henri Wallon de Dieppe (CMP 76)

Séances

3 31/12/2017 2 07/02/2013 2 02/04/2015 2 31/08/2019 1 23/05/2013 1 21/11/2013 1 05/12/2013 1 13/03/2014 1 10/04/2014 1 02/10/2014

Mots-clés

11 Territoriale 8 Dossier médical personnel 7 Dossier personnel 4 Carrière 3 Accident du travail 3 Ayant droit 2 maladie professionnelle 1 Admission au séjour 1 Assimilés fonctionnaires

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 6 Affaires Sanitaires Et Sociales 4 Dossiers Médicaux 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Solidarités Et Prestations Sociales 11 Travail Et Emploi 11 Emploi Public 14 Travail Et Emploi 14 Emploi Public

Conclusions

7 Favorable 7 Sans objet/Inexistant 6 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

24 Affaire courante 6 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support