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Risques chimiques et radiologiques Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20164214
    Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
    Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
    17/11/2016 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Agrément Sécurité sanitaire Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20152799
    Province Sud de Nouvelle-Calédonie
    Copie des éléments suivants : 1) les documents indiquant la composition du charbon utilisé par...
    30/07/2015 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 1 Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Séances

1 30/07/2015 1 17/11/2016

Mots-clés

1 Agrément 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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