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Loisirs Irrecevable/Imprécise

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Résultats 81 à 76 sur 76 trouvés.

Administrations

3 Direction générale des patrimoines 3 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 2 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 2 Lycée du Granier 2 Ministère de la culture 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Conseil départemental de l'Eure 1 Conseil départemental de la Haute-Vienne 1 Conseil départemental de la Meuse 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Séances

34 23/06/2022 3 15/09/2018 3 26/01/2023 2 31/03/2022 2 22/09/2022 2 15/12/2022 2 16/02/2023 2 21/09/2023 1 24/09/2015 1 03/12/2015

Mots-clés

34 Professions médicales 10 Archives 8 Institution scolaire 6 Etablissement supérieur 4 Etat civil 3 Archives par dérogation 3 Fédérations sportives 2 Musée 2 Nationalité 2 Scolarité et examens

Thèmes

76 Culture 76 Enseignement 76 Loisirs 41 Enseignement Supérieur 17 Archives 10 Enseignement Scolaire 4 Culture 3 Sport 1 Enseignement Professionnel

Conclusions

38 Favorable/Sauf inexistant 37 Incompétence/Renseignement 13 Favorable 7 Sans objet/Inexistant 6 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf article L311-6 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

70 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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