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Environnement Irrecevable/Imprécise

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Résultats 61 à 49 sur 49 trouvés.

Administrations

3 SNCF 1 Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17) 1 Autorité de sûreté nucléaire (ASN) 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06) 1 Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 1 Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN) 1 Conseil départemental de l'Isère

Séances

3 22/10/2015 2 07/02/2013 2 31/12/2017 2 31/12/2019 2 23/04/2020 2 22/07/2021 1 13/12/1984 1 06/06/2013 1 07/11/2013 1 16/01/2014

Mots-clés

11 Eau 8 Installations classées 6 Transports publics 5 Forêts et parcs naturels 5 Risques chimiques et radiologiques 5 Risques naturels 4 Hydrologie 4 Pollution 3 Délégation de service public 2 Marché public

Thèmes

17 Développement Durable Et Transports 6 Risques Naturels Et Technologiques 4 Assainissement 2 Espace Naturel 32 Développement Durable Et Transports 13 Risques Naturels Et Technologiques 8 Espace Naturel 6 Transports 5 Assainissement

Conclusions

17 Favorable 15 Sans objet/Communiqué 12 Sans objet/Inexistant 7 Incompétence/Renseignement 4 Favorable/Environnement 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

39 Affaire courante 6 Délégué 2 Affaire de principe

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