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Agriculture Irrecevable/Imprécise

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Résultats 61 à 54 sur 54 trouvés.

Administrations

2 Conseil départemental de l'Allier 2 Conseil départemental de l'Eure 2 Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) 2 Ministère des Armées 1 ADTIM FTTH 1 Aisne THD - Aménageur numérique de l'Aisne 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Association Foncière Urbaine Libre Rézé-Château (AFUL) 1 Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier d'Abidos et Os-Marsillon (AFAFAF) 1 BERRY FIBRE OPTIQUE

Séances

8 15/09/2018 6 07/11/2019 3 31/12/2017 2 24/09/2015 2 17/12/2015 2 31/08/2019 2 28/11/2019 1 10/09/2015 1 08/10/2015 1 05/11/2015

Mots-clés

27 Marché public 10 Délégation de service public 3 Surfaces agricoles 2 Accord-cadre 2 Activités agricoles 2 Contrats administratifs 2 Eau 2 Indicateurs économiques 1 Activités sportives 1 Banques et assurances

Thèmes

54 Agriculture 43 Marchés Et Contrats Publics 5 Agriculture 4 Régulation Économique 1 Commerce 1 Secteurs Économiques 54 Economie 54 Industrie

Conclusions

20 Favorable/Sauf commercial industriel 15 Favorable 15 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Sans objet/Communiqué 5 Défavorable/Commercial industriel 4 Incompétence/Renseignement 3 Défavorable/Secret 3 Défavorable/Secret des affaires 3 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

37 Affaire courante 5 Délégué 1 Avec audition de l'administration

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