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Vie Publique/Vie Locale Irrecevable/Imprécise

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Résultats 41 à 31 sur 31 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Villeneuve-Saint-Georges 1 Communauté de communes Cœur de Chartreuse 1 Communauté de communes Entre Juine et Renarde 1 Conseil régional de Languedoc-Roussillon 1 Mairie d'Auxy 1 Mairie d'Hauteluce 1 Mairie d'Izaux 1 Mairie de Bordeaux 1 Mairie de Buanes 1 Mairie de Charbonnières-les-Varennes

Séances

2 24/01/2013 2 18/02/2016 1 16/03/2006 1 03/02/2011 1 14/05/2013 1 23/05/2013 1 06/06/2013 1 20/06/2013 1 04/07/2013 1 19/12/2013

Mots-clés

6 Budgets et comptes 3 Effectif 2 Subvention 1 Activités sportives 1 Carrière 1 Congés 1 Contrats administratifs 1 Contrôle 1 Discipline 1 Equipements collectifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 31 Vie Publique

Conclusions

13 Favorable 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

30 Affaire courante 1 Affaire de principe

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