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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Irrecevable/Imprécise

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Administrations

2 Préfecture du Var 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50) 1 Mairie d'Aigues-Vives 1 Mairie d'Audenge 1 Mairie d'Ollioules 1 Mairie d'Orgeval 1 Mairie d'Yvias 1 Mairie de Baie-Mahault 1 Mairie de Barizey

Séances

5 06/06/2013 2 12/09/2013 2 16/01/2014 2 04/09/2014 1 06/12/2012 1 10/01/2013 1 28/03/2013 1 11/04/2013 1 14/05/2013 1 23/05/2013

Mots-clés

9 Permis de construire 8 Gestion domaniale 7 POS-PLU 4 Infrastructures routières 4 Équipements collectifs 3 Zones d’activités 1 Eau 1 Equipements collectifs 1 Marché public 1 Patrimoine

Conclusions

17 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 6 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Incompétence/Privé 2 Défavorable/Inachevé 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

32 Affaire courante 1 Affaire de principe

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