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Travail Et Emploi Irrecevable/Imprécise

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Résultats 41 à 37 sur 37 trouvés.

Administrations

3 Ministère de la défense 2 Centre des monuments nationaux 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur 1 Caisse des écoles du 8e arrondissement de Paris 1 Communauté de communes Les vertes collines du Saint-Polois 1 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège) 1 Direction régionale des entreprises, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 93) 1 Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes « Résidence Le Floret » (EHPAD 15) 1 Mairie d'Ancenis

Séances

2 06/12/2012 2 21/02/2013 2 11/04/2013 2 12/09/2013 2 26/09/2013 2 24/07/2014 2 03/03/2016 1 26/05/2005 1 09/06/2005 1 09/06/2011

Mots-clés

11 Territoriale 9 Carrière 9 Représentation 7 Effectif 5 Dossier personnel 3 Notation 3 Rémunération 3 Santé 3 Syndicats et représentation 2 Armée

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 37 Travail Et Emploi 32 Emploi Public 5 Droit Du Travail

Conclusions

15 Favorable 11 Sans objet/Communiqué 9 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf comportement 4 Incompétence/Renseignement 3 Défavorable/Secret 2 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

35 Affaire courante 1 Avec audition de l'administration 1 Affaire de principe

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