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Développement Durable Et Transports Irrecevable/Imprécise

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Résultats 41 à 32 sur 32 trouvés.

Administrations

2 SNCF 1 Autorité de sûreté nucléaire (ASN) 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06) 1 Communauté de communes des Vallées du Haut-Anjou 1 Communauté urbaine de Brest Métropole Océane 1 Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN) 1 Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand Est (DREAL 57) 1 Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Pixérécourt (EPLEFPA 54)

Séances

3 22/10/2015 2 31/12/2019 2 23/04/2020 2 22/07/2021 1 24/09/2015 1 05/11/2015 1 17/11/2016 1 15/12/2016 1 19/01/2017 1 31/12/2017

Mots-clés

7 Eau 7 Installations classées 4 Risques chimiques et radiologiques 4 Risques naturels 3 Forêts et parcs naturels 3 Hydrologie 3 Pollution 3 Transports publics 2 Délégation de service public 2 Permis de construire

Thèmes

32 Développement Durable Et Transports 13 Risques Naturels Et Technologiques 8 Espace Naturel 6 Transports 5 Assainissement 32 Environnement

Conclusions

12 Sans objet/Communiqué 9 Sans objet/Inexistant 7 Favorable 4 Favorable/Environnement 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

24 Affaire courante 6 Délégué 1 Affaire de principe

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