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Loisirs Irrecevable/Diffusion publique

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Résultats 121 à 38 sur 38 trouvés.

Administrations

3 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 3 Ministère de la culture 3 Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse 2 Direction générale des patrimoines 2 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 2 Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 2 Université Panthéon-Assas Paris II 2 Université de Lyon 1 Caisse des dépôts et consignations (CDC) 1 Comité départemental des Alpes-Maritimes de Karaté et disciplines associées (CD06KDA)

Séances

3 06/09/2018 2 22/10/2015 2 22/09/2016 2 14/09/2017 2 21/09/2017 2 15/09/2018 2 19/11/2020 2 26/01/2023 1 24/09/2015 1 24/05/2017

Mots-clés

7 Etablissement supérieur 4 Algorithme 4 Fédérations sportives 4 Institution scolaire 4 Mise en ligne 4 Scolarité et examens 4 code source 3 Examen et concours 3 Patrimoine 3 Réutilisation

Thèmes

38 Culture 38 Enseignement 38 Loisirs 15 Enseignement Supérieur 8 Enseignement Scolaire 5 Culture 4 Archives 4 Sport 1 Enseignement Professionnel 1 Jeux

Conclusions

16 Favorable 15 Sans objet/Inexistant 8 Sans objet/Communiqué 5 Irrecevable/Imprécise 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf établissement de document 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Détruit

Modes de consultation

30 Affaire courante 4 Affaire de principe 1 Délégué

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