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Agriculture Irrecevable/Diffusion publique

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Résultats 121 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

5 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 2 Voies navigables de France (VNF) 1 Centre hospitalier Félix Guyon 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62) 1 Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29) 1 Communauté de communes de l'Île de Ré 1 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69) 1 Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi)

Séances

5 09/06/2016 2 14/05/2013 2 26/09/2013 2 04/09/2014 1 11/04/2013 1 27/02/2014 1 13/03/2014 1 22/05/2014 1 24/07/2014 1 16/10/2014

Mots-clés

9 Marché public 5 Activités agricoles 5 Contrats administratifs 5 Délégation de service public 5 Surfaces agricoles 1 Déchets 1 Infrastructures routières 1 Institutions - AAI 1 Partenariat public-privé 1 Recherche développement

Thèmes

24 Agriculture 17 Marchés Et Contrats Publics 5 Agriculture 2 Secteurs Économiques 24 Economie 24 Industrie

Conclusions

10 Sans objet/Inexistant 5 Favorable 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf appréciation

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