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Résultats 121 à 118 sur 118 trouvés.

Administrations

7 Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) 3 Conseil départemental de la Dordogne 3 Ministère de l'Intérieur 2 Caisse d'allocations familiales de la Drôme - siège de Valence (CAF 26) 2 Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie) 2 Mairie de Paris 2 Mairie de Saint-Chinian 2 Ministère de la Justice 2 Préfecture de la Manche 1 Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)

Séances

17 31/12/2018 15 30/06/2020 14 31/12/2019 14 30/09/2020 11 31/08/2019 10 31/03/2020 8 31/10/2018 8 31/12/2020 8 30/04/2021 6 31/03/2019

Mots-clés

18 POS-PLU 17 Budgets et comptes 11 Permis de construire 7 Installations classées 6 Admission au séjour 5 Marché public 4 Enquête publique 4 Mise en ligne 4 Risques naturels 4 Sécurité sanitaire

Thèmes

13 Agriculture 13 Economie 15 Développement Durable Et Transports 15 Environnement 18 Finances Publiques Et Fiscalité 16 Finances Locales 18 Vie Publique 16 Vie Locale 29 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 20 Urbanisme

Conclusions

31 Sans objet/Communiqué 26 Sans objet/Inexistant 22 Favorable 6 Irrecevable/Imprécise 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable/Refus non établi 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Commercial industriel

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