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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Irrecevable/Diffusion publique

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Résultats 101 à 91 sur 91 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Paris 2 Conseil départemental de la Dordogne 2 Mairie de Strasbourg 1 Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) 1 Communauté de communes de Millau Grands Causses 1 Communauté de communes du Grand Chambord 1 Communauté de communes du territoire Nord Picardie 1 Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 20) 1 Etablissement public d'aménagement Bordeaux-Euratlantique

Séances

9 30/06/2020 7 31/12/2017 5 15/09/2018 5 31/12/2019 3 31/12/2018 3 15/04/2021 2 19/11/2015 2 27/04/2017 2 21/07/2017 2 31/03/2019

Mots-clés

46 POS-PLU 24 Permis de construire 12 Gestion domaniale 10 Zones d’activités 9 Enquête publique 4 Infrastructures routières 3 Expropriation - préemption 3 Pollution 3 Territoriale 2 Equipements collectifs

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 91 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 62 Urbanisme 16 Aménagement Du Territoire 13 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

38 Favorable 25 Sans objet/Communiqué 18 Sans objet/Inexistant 7 Défavorable/Préparatoire 7 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Favorable/Sauf vie privée 5 Défavorable/Inachevé 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

50 Affaire courante 29 Délégué

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