Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Vie Publique / Politique Générale Irrecevable/Diffusion publique

Aucun résultat

«
‹
2
›
»

Résultats 81 à 32 sur 32 trouvés.

Administrations

7 Premier ministre 3 Ministère de la Justice 2 Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 2 Ministère de l'action et des comptes publics 1 Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) 1 Direction interministérielle de la transformation publique (DITP) 1 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 1 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 1 Ministère de l'Intérieur 1 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Séances

9 10/12/2020 8 27/09/2018 1 15/09/2016 1 11/05/2017 1 08/06/2017 1 22/02/2018 1 19/12/2019 1 31/12/2019 1 12/03/2020 1 02/04/2020

Mots-clés

9 Action du gouvernement 8 Amiante 8 Conditions de travail 8 Risques chimiques et radiologiques 8 Sécurité sanitaire 3 Institutions - AAI 1 Algorithme 1 Diffusion publique 1 Logement 1 Subvention

Conclusions

8 Favorable 4 Sans objet/Communiqué 4 Sans objet/Inexistant 3 Irrecevable/Imprécise 2 Défavorable/Secret des affaires 2 Incompétence 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Avis ce 1 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

22 Affaire courante 9 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support