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Développement Durable Et Transports Irrecevable/Diffusion publique

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Résultats 81 à 76 sur 76 trouvés.

Administrations

4 Préfecture de la Seine-Maritime 3 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 2 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 2 Conseil départemental de la Dordogne 2 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 2 Préfecture de l'Ariège 2 Préfecture de la Haute-Savoie 2 Préfecture de la Manche 2 Préfecture des Bouches-du-Rhône 1 Agence nationale des fréquences (ANFR)

Séances

5 26/09/2019 4 31/12/2019 4 30/09/2020 4 10/03/2022 3 19/01/2017 3 31/12/2017 3 19/12/2019 3 20/02/2020 3 15/04/2021 3 30/04/2021

Mots-clés

21 Installations classées 14 Risques naturels 13 Pollution 11 Risques chimiques et radiologiques 6 Sécurité sanitaire 6 Transports publics 5 Energies renouvelables 4 Forêts et parcs naturels 4 Hydrologie 4 Zones d’activités

Thèmes

3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Aménagement Du Territoire 76 Développement Durable Et Transports 47 Risques Naturels Et Technologiques 14 Transports 12 Espace Naturel 3 Assainissement 76 Environnement

Conclusions

23 Sans objet/Communiqué 22 Favorable 13 Sans objet/Inexistant 10 Favorable/Environnement 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 4 Défavorable/Préparatoire 4 Favorable/Sauf article L311-6 3 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

55 Affaire courante 15 Délégué 2 Affaire de principe

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