Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Travail Et Emploi Irrecevable/Diffusion publique

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la défense 3 Ministère de l'intérieur 3 RATP 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Charente-Maritime (CDGFPT 17) 1 Centre hospitalier Marc-Jacquet de Melun 1 Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) 1 Mairie de Huisseau-sur-Mauves 1 Mairie de Versailles 1 Mairie du Mont-Dore 1 Mairie du Thillay

Séances

2 22/11/2012 2 13/05/2014 2 21/05/2015 1 21/02/2013 1 11/04/2013 1 14/05/2013 1 12/09/2013 1 26/09/2013 1 05/12/2013 1 30/01/2014

Mots-clés

9 Carrière 5 Assimilés fonctionnaires 5 Rémunération 4 Effectif 4 Territoriale 3 Représentation 3 Santé 2 Concours 2 Dossier personnel 1 Accident du travail

Conclusions

13 Favorable 8 Sans objet/Inexistant 4 Défavorable/Inachevé 2 Défavorable/Appréciation 2 Incompétence/Privé 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Procédure 1 Défavorable/Préparatoire

Modes de consultation

24 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support