Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Irrecevable/Diffusion publique

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

2 Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie) 2 Mairie de Dijon 2 Mairie de Marseille 2 Mairie de Saint-Chinian 1 Association festival tv Comminges Pyrénées (AFTVCP) 1 Chambre de commerce et d'industrie Région Provence Alpes-Côte-d'Azur 1 Communauté de communes du pays de Lunel 1 Communauté urbaine de Dunkerque 1 Conseil départemental des Alpes-Maritimes 1 Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Séances

10 31/12/2018 4 21/07/2017 3 31/10/2018 2 20/10/2016 1 05/11/2015 1 15/09/2016 1 17/11/2016 1 19/01/2017 1 09/02/2017 1 22/06/2017

Mots-clés

36 Budgets et comptes 6 Subvention 2 Contrats administratifs 2 Marché public 1 Association 1 Déchets 1 Emprunt 1 Equipements collectifs 1 Sectes 1 fondation

Conclusions

10 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 8 Sans objet/Inexistant 4 Irrecevable/Refus non établi 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

26 Affaire courante 16 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support