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Résultats 61 à 37 sur 37 trouvés.

Administrations

2 Ministère de l'intérieur et des outre-mer 2 Préfecture de la Loire-Atlantique 1 Centre hospitalier Félix Guyon 1 Centre hospitalier territorial de Nouméa 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Chambre de commerce et d'industrie Côte d'Opale (CCI 62) 1 Chambre de commerce et d'industrie de Brest (CCI 29) 1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Communauté de communes du Grand Chambord 1 Conseil départemental de la Dordogne

Séances

3 02/06/2022 2 31/08/2019 2 02/09/2021 2 23/09/2021 1 11/04/2013 1 14/05/2013 1 26/09/2013 1 13/03/2014 1 04/09/2014 1 02/10/2014

Mots-clés

6 Budgets et comptes 4 Contrats administratifs 3 Médicament 2 Effectif 2 Gestion domaniale 2 Permis de construire 1 Accord-cadre 1 Algorithme 1 Commerce de détail

Thèmes

3 Vie Publique 3 Vie Locale 4 Affaires Sanitaires Et Sociales 4 Solidarités Et Prestations Sociales 9 Agriculture 9 Marchés Et Contrats Publics 16 Agriculture 16 Marchés Et Contrats Publics 25 Economie 25 Industrie

Conclusions

14 Favorable 13 Sans objet/Communiqué 11 Favorable/Sauf secret des affaires 10 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Défavorable/Commercial industriel 5 Incompétence/Renseignement 3 Défavorable/Secret des affaires 3 Incompétence/Loi spéciale

Modes de consultation

29 Affaire courante 5 Délégué 3 Affaire de principe

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