Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Irrecevable/Diffusion publique

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 30 sur 30 trouvés.

Administrations

2 Ministère de l'intérieur et des outre-mer 1 Centre hospitalier territorial de Nouméa 1 Commission de régulation de l'énergie (CRE) 1 Communauté d'agglomération Caen la Mer 1 Communauté d'agglomération du pays de Saint-Malo 1 Communauté de Communes du Secteur de Derval 1 Eau de Paris 1 Eurométropole de Strasbourg 1 Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF) 1 Kerval Centre Armor

Séances

3 31/08/2019 2 08/10/2015 2 23/09/2021 1 30/07/2015 1 10/09/2015 1 03/11/2016 1 11/05/2017 1 08/06/2017 1 06/07/2017 1 31/12/2017

Mots-clés

16 Marché public 7 Délégation de service public 6 Accord-cadre 2 Contrats administratifs 1 Budgets et comptes 1 Infrastructures routières 1 Transport aérien

Thèmes

30 Agriculture 30 Economie 30 Industrie

Conclusions

13 Favorable/Sauf commercial industriel 10 Défavorable/Commercial industriel 9 Sans objet/Communiqué 7 Favorable/Sauf secret des affaires 6 Favorable 5 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Préparatoire 3 Défavorable/Secret des affaires 3 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

20 Affaire courante 9 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support