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Enseignement Irrecevable/Diffusion publique

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Administrations

4 Université Panthéon-Assas Paris II 3 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 3 Ministère de la culture 3 Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse 2 Direction générale des patrimoines 2 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 2 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 2 Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse 2 Ministère de la culture et de la communication 2 Université de Lyon

Séances

3 06/09/2018 2 25/07/2013 2 19/12/2013 2 30/01/2014 2 22/10/2015 2 22/09/2016 2 14/09/2017 2 21/09/2017 2 15/09/2018 2 19/11/2020

Mots-clés

8 Etablissement supérieur 6 Fédérations sportives 6 Institution scolaire 5 Scolarité et examens 4 Algorithme 4 Mise en ligne 4 Patrimoine 4 code source 3 Examen et concours 3 Réutilisation

Thèmes

13 Loisirs 5 Enseignement Supérieur 40 Loisirs 15 Enseignement Supérieur 8 Enseignement Scolaire 6 Sport 5 Culture 4 Archives 53 Culture

Conclusions

22 Sans objet/Inexistant 20 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 7 Favorable/Sauf vie privée 5 Irrecevable/Imprécise 4 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf établissement de document 2 Incompétence/Privé

Modes de consultation

45 Affaire courante 4 Affaire de principe 1 Délégué

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