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Loisirs Incompétence/Renseignement

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Résultats 161 à 120 sur 120 trouvés.

Administrations

3 Ministère de l'éducation nationale 3 Ministère de la culture 2 Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby 1 # Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976) 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 1 Centre Hospitalier Universitaire de Martinique (CHU) 1 Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne 1 Centre hospitalier du Mans

Séances

66 23/06/2022 3 25/11/2021 3 13/01/2022 3 13/10/2022 3 15/12/2022 3 11/05/2023 2 19/11/2015 2 22/09/2016 2 23/04/2020 2 22/07/2021

Mots-clés

65 Professions médicales 15 Institution scolaire 6 Scolarité et examens 5 Fédérations sportives 4 Inspection 3 Archives 3 Etat civil 3 Examen et concours 2 Budgets et comptes 2 Etablissement supérieur

Thèmes

120 Culture 120 Enseignement 120 Loisirs 72 Enseignement Supérieur 27 Enseignement Scolaire 9 Culture 7 Sport 4 Archives 1 Jeux

Conclusions

75 Favorable/Sauf inexistant 37 Irrecevable/Imprécise 13 Favorable 11 Favorable/Sauf article L311-6 7 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

113 Affaire courante 5 Affaire de principe 1 Délégué

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