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Environnement Incompétence/Renseignement

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Résultats 101 à 85 sur 85 trouvés.

Administrations

3 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 2 Météo France 2 SNCF 1 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 1 Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A) 1 Communauté d'agglomération Riom Limagne & Volcans 1 Communauté de Communes Val de Charente 1 Communauté de communes de Petite Camargue 1 Communauté de communes de Randon-Margeride 1 Communauté de communes du Grand Couronné

Séances

5 21/04/2022 3 14/09/2017 3 25/06/2020 2 08/01/2015 2 12/05/2016 2 08/02/2018 2 25/03/2021 2 23/09/2021 2 31/03/2022 2 23/06/2022

Mots-clés

19 Eau 14 Installations classées 13 Pollution 11 Chasse et pêche 5 Risques chimiques et radiologiques 5 Transports publics 4 Hydrologie 4 Risques naturels 3 Déchets 3 Energies renouvelables

Thèmes

28 Développement Durable Et Transports 12 Risques Naturels Et Technologiques 7 Assainissement 5 Transports 57 Développement Durable Et Transports 20 Risques Naturels Et Technologiques 16 Assainissement 15 Espace Naturel 6 Transports

Conclusions

46 Favorable 13 Sans objet/Inexistant 12 Favorable/Environnement 10 Sans objet/Communiqué 7 Irrecevable/Imprécise 6 Irrecevable 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf inexistant

Modes de consultation

73 Affaire courante 5 Affaire de principe 5 Délégué 1 Avec audition de l'administration

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